Mentions légales
Préambule
Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les visiteurs du site internet www.enso-groupe.fr sur l’identité du responsable dudit site, de son éditeur, ainsi que de son hébergeur.
Au titre de l’article 14 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, « le commerce électronique est l’activité économique par laquelle une personne propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens ou de services. Entrent également dans le champ du commerce électronique les services tels que ceux consistants à fournir des informations en ligne, des communications commerciales et des outils de recherche, d’accès et de récupération de données d’accès à un réseau de communication ou d’hébergement d’informations, y compris lorsqu’ils ne sont pas rémunérés par ceux qui les reçoivent. »
Éditeur du site
Le site www.enso-groupe.fr est publié et édité par la société ENSO GROUPE :
ENSO GROUPE
SAS au capital de 15 500 000,00 €
ZA Les Erlen
2 rue des Merisiers
68920 WETTOLSHEIM, France
RCS de Colmar - 851 603 605
N° TVA : FR 92 851603605
Téléphone : +33 (0)3 89 21 71 30
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site www.enso-groupe.fr, est Serge MASLIAH sa en qualité de Président Directeur Général ; le responsable légal du site est Jean-Baptiste LAVAL en sa qualité de Directeur Général.
Téléphone : +33 (0)3 89 21 71 30
Hébergement
SARL OLWE
55 rue Marc Seguin - 68200 MULHOUSE
Numéro de téléphone : 03 67 26 77 01
contact@olwe.fr
Photos et illustrations
Les visuels d’illustration utilisés sur le site ENSO Groupe sont la propriété d’ENSO Groupe et issue de créations propres ou de la banque d’images Adobe Stock. Dans tout autre cas, une mention précisant l'auteur de la photo accompagnera celle-ci.
Propriété intellectuelle et liens hypertextes
Les éléments (logos, développements, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive d’ENSO Groupe, sauf mention contraire sur l'image. À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite d’ENSO Groupe, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web d’un élément composant le site Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.
Les marques, dénominations sociales, enseignes, noms de domaine, noms commerciaux citées sont la propriété d’ENSO Groupe ou appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction sans autorisation expresse peut constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur.
Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d’autres sites Internet d’ENSO Groupe ou ceux de tiers. ENSO Groupe n'est pas responsable des données et informations figurant sur les sites Internet de tiers, même s’ils sont partenaires du Groupe, et dégage toute responsabilité dans ce domaine.
Les documents présentés sur le site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en l’utilisant.
Activités du site
ENSO GROUPE exerce une activité enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Colmar et à ce titre, elle exerce les activités principales des sociétés de holding. Les activités de ses filiales consistent en l’édition de logiciels à destination des établissements de travail temporaire, recrutement et structures de services à la personne. Ces activités sont notamment régies par le Code du Commerce ainsi que par la loi pour la confiance dans l’économie numérique. Ladite loi est une loi française sur le droit de l'Internet, transposant la directive européenne 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et certaines dispositions de la directive du 12 juillet 2002 sur la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques.